Le Saint Eloi

L’assurance d’un quad est-elle soumise à son homologation ?

Le quad comme la voiture et la moto doivent respecter certaines réglementations avant d’être mis en circulation. Parmi celles-ci figure l’assurance qui est obligatoire pour le quad à l’instar des autres moyens de déplacement. Qu’en est-il de l’homologation du quad ? En effet, en fonction du terrain où se déplace le quad, son homologation est facultative, mais ne conditionne pas la souscription à une assurance quad. Nous abordons les conditions d’homologation du quad pour l’assurer dans cet article.

Quand dit-on qu’un quad est homologué ?

Tout d’abord, le quad est devenu un moyen de déplacement très prisé par plusieurs personnes. À cet effet, il est utilisé soit pour les compétitions, à usage sportif ou à titre utilitaire. Il existe différents types de quads et chacun d’eux possède différentes caractéristiques. Ainsi, on a :

  • Le quad pour enfant ;
  • Le quad utilitaire ;
  • Le quad sportif et de compétition ;
  • Le quad de loisir.

Il faut souligner qu’on retrouve sur le marché le quad homologué et le quad non homologué. On dit qu’un quad est homologué lorsqu’il respecte les exigences de l’arrêté du 2 mai 2003.

Les conditions d’homologation d’un quad

Pour qu’un quad soit homologué, il doit :

  • Posséder une puissance en dessous de 20 cv ;
  • Posséder un poids inférieur à 400 kg à vide avec une capacité de remorque au maximum 4 personnes ;
  • Posséder une plaque d’immatriculation en cas de contrôle routier (à délivrer lors de l’homologation) ;
  • Disposer de tous les équipements techniques nécessaires (freins, phares, clignotants, moteurs, rétroviseurs, klaxon) ;
  • Posséder une conformité aux normes antipollution.
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L’homologation du quad en cas de conduite sur les voies publiques

Toutefois, en fonction du terrain sur lequel veut être roulé le quad, son homologation n’est pas obligatoire. La loi stipule à cet effet que pour une libre circulation du quad sur les voies publiques, les chemins forestiers, les pistes, l’homologation est obligatoire. Notons que l’homologation n’autorise pas une circulation sur les autoroutes et les voies rapides.

L’homologation du quad en cas de conduite sur les espaces privés

Lorsque le quad ne veut être utilisé que sur un espace privé, l’homologation n’est pas exigée. L’achat d’un quad non homologué n’est autorisé en France et en Europe que pour usage personnel en dehors des voies publiques ou s’il ne reste que dans le garage.
Ainsi, pour déplacer votre quad d’un point à un autre, il faut impérativement chercher une remorque, car sa circulation sans homologation donne droit à des sanctions. Les risques encourus sont : une amende de 3750 €, la mise à la fourrière de votre engin et une détention allant de six mois à deux ans d’emprisonnement selon les cas. Pour conclure, l’homologation donne la liberté à l’engin de circuler sur les routes.

L’homologation du quad, est-elle indispensable pour son assurance ?

En effet, l’homologation n’est pas obligatoire pour assurer son quad. En d’autres termes, que l’engin soit homologué ou non, il doit être assuré. En outre, même si le moyen de déplacement ne circule que sur un espace privé ou est mis au garage, le conducteur peut blesser un voisin, ou endommager un bien du voisinage.
Comme tous moyens de déplacement le quad doit au minimum être souscrit à une assurance avec la garantie de responsabilité civile. Cette souscription prend uniquement en charge les tiers en cas d’accident.
Si le propriétaire désire se mettre en sécurité ainsi que son bien en cas d’incident, il peut ajouter d’autres garanties comme l’assurance multirisque. Cette dernière prend en compte les cas de vol, d’incendie, des blessures sur le propriétaire. Bien que cette souscription exige un budget plus élevé, il offre une plus large palette de garanties.
Les experts de l’assurance recommandent aux propriétaires de prioriser quatre garanties : la garantie de responsabilité civile, la garantie d’incendie, la garantie de vol et la garantie individuelle du pilote. Bref, l’homologation n’est pas la condition sinequanone pour assurer un quad.

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Comment homologuer un quad ?

Pour vous assurer d’avoir un quad selon les règles, c’est-à-dire homologué, rendez-vous chez un concessionnaire, dans un garage spécialisé ou chez un représentant de constructeur de véhicule. Ce dernier procède à une visite technique pour vérifier que tous les points indispensables pour valider une homologation sont présents.
En cas d’irrégularité, le concessionnaire réalise les travaux nécessaires pour mettre le quad selon les normes. À la suite de ces travaux, il remet au propriétaire un certificat de conformité qui renseigne sur l’état général de l’engin.

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